Article 1 : Objet
Le présent règlement a pour objet de définir les conditions générales d’utilisation des infrastructures mises à disposition par l’ACADÉMIE TENNIS CLUB (A.T.C.). Il s’applique à tous les utilisateurs (occasionnels, réguliers ou « membres »)

Article 2 : Accès aux courts de tennis, padel, beach tennis et à la salle de squash
L’accès aux courts de tennis et à la salle de squash est réservé aux personnes ayant acquitté le montant de la location, soit en ayant réglé une « séance heure creuse ou pleine », soit en ayant acheté « une carte prépayée », soit en ayant souscrit un abonnement « membre ».

Article 3 : Réservations
Les réservations peuvent se faire 8 jours à l’avance pour les membres et 7 jours pour les autres. Toute réservation devient définitive 48 heures avant la date de jeu. Passé ce délai, en cas d’annulation, si le court n’est pas reloué, la location sera prélevée suivant les tarifs correspondants aux conditions de jeu (surface et horaire). En cas de pluie, la location sera recréditée ou mise en avoir. Seuls les membres ou les possesseurs d’une carte prépayée ont accès à la réservation par téléphone, l’achat d’une « séance unitaire » peut s’effectuer par internet.

Article 4 : Conditions générales d’utilisation des installations
•Les joueurs doivent libérer le court à l’heure ; toute heure commencée au-delà de 5 minutes est due. • Les joueurs et accompagnateurs doivent maintenir les installations en parfait état de propreté (utiliser les poubelles). • Les utilisateurs doivent prévenir le secrétariat en cas d’anomalies ou de dégradations matérielles. • Les visiteurs doivent respecter le calme propice au beau jeu dans l’enceinte du club • Une tenue correcte est exigée (torse nu et brassières interdits). • Il est interdit de fumer sur les courts, dans la salle de squash ainsi que dans l’enceinte générale du club. • Les animaux sont interdits sur les courts et tolérés, tenus en laisse dans l’enceinte du club. • Les mineurs présents dans l’enceinte du club sont sous la responsabilité de leurs parents sauf pendant les heures d’enseignement.

Article 5 : Conditions d’utilisation des courts de tennis en dur, de padel et de la salle de squash. Utiliser des chaussures adaptées à semelles non marquantes.

Article 6 : Conditions d’utilisation des courts de tennis en terre battue.
Utiliser des chaussures adaptées à semelles plates (pas de « jogging »). À la sonnerie, les joueurs quittant le court doivent passer le filet. Les joueurs peuvent arroser avant de jouer si nécessaire.

Article 7 : Responsabilité civiles et dégradations des installations
En cas de dégradations volontaires ou involontaires des installations dues à une utilisation impropre de ces dernières, les personnes impliquées majeures ou les responsables légaux des personnes impliquées mineures seront tenues responsables.